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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIGITEX
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DECOWEST SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOWEST SYSTEM
DIGITEX S.A.

Numéro de dépôt :
99795786
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque DECOWEST SYSTEM

Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DIGITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOWEST SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGITEX domicilié(e) 14, rue de l'EVRE, 49600 LE FIEF-SAUVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 999 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITEX DECOWEST S.A. - France.

La marque DECOWEST SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOWEST SYSTEM est expirée depuis le 1 juin 2009.

DIGITEX a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE INTEGRALE DIGITEX , LE MONDE DU SILENCE , DECOPHONE , DECOPHONE , DIGITEX , SoftdB France , X-109 , TOTAL COPY DIGITEX , DIGITEX , TESSAR


DIGITEX S.A. - 14, rue de l'EVRE, 49600 LE FIEF-SAUVIN - France - SIREN 341999217


DIGITEX DECOWEST S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, matière à calfeutrer, à étouper, à isoler, isolant phonique bande isolante. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques, cloisons tendues de tissu. Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Tissus à usage textile, tentures murales en matières textiles. Stores en matière textile. Tapis, paillasson, nattes linoléum. Tentures murales non en matière textile. Revêtement de sols à l'exception des carrelages et des peintures.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.